Résultats de la recherche
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Liste des œuvres d’art public dans la région du Centre-du-Québec
pdf 90 Ko LI-oeuvres-art-public-region-17.pdf
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Listes des œuvres d’art public dans la région de la Capitale-Nationale
pdf 271 Ko LI-oeuvres-art-public-region-03.pdf
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Liste des œuvres d’art public dans la région de la Côte-Nord
pdf 98 Ko LI-oeuvres-art-public-region-09.pdf
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Liste des œuvres d’art public dans la région du Nord-du-Québec
pdf 155 Ko LI-oeuvres-art-public-region-10.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement
pdf 685 Ko air-amendements-loi-dispositions-environnement-06-2025.pdf
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Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)
pdf 0,97 Mo decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf
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Formulaire de demandes - Programme de soutien au secteur privé pour le déploiement de bornes de recharge rapide publiques
xlsx 43 Ko formulaire-demande-brcc-publiques.xlsx
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Listes des œuvres d’art public dans la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean
pdf 138 Ko LI-oeuvres-art-public-region-02.pdf
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Règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 28 Ko droits_emission_gaz_effet_serre_memoire.pdf
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Fiche 6 – Données brutes exigées pour l’estimation du coût par tonne d’émissions de gaz à effet de serre réduites
pdf 547 Ko donnees-brutes-estimation-cout-tonne-emissions-ges-reduites.pdf
