Résultats de recherche

situation de handicap a aussi été consulté pour valider certaines orientations. Résultats atteints La majorité des résultats attendus lors de l’édition…

dépenses 2022-2023 65 Résultats des comptes à fin déterminée1 (en milliers de dollars) 2022-2023 2021-2022 Variation des résultats Revenus Dépenses Résultats…

17Ministère de la Culture et des Communications 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats 2023-2024…

réalisation de ce contrat ou qu’ils soient générés à l’occasion de sa réalisation. Les conditions contractuelles du fournisseur prévoient notamment que le…

divulgation risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un…

membres expriment leur reconnaissance envers le personnel du secrétariat et le président pour un résultat robuste et correspondant à leurs idées, malgré un…

notamment les dispositions du Code civil relatives aux contrats de services (art. 2098 et suivants) et les dispositions générales régissant tout contrat.…

(supérieurs à 100 000 $), opter pour des contrats à exécution sur demande tel que cela est prévu dans le Règlement sur les contrats de service de la Loi sur…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

D’autres participant·e·s ont rapporté choisir davantage la voie des contrats privés ou commerciaux, ce qui permettrait de sélectionner les contrats en…