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TV5_Quebec_Canada.pdf

pdf 369 Ko TV5_Quebec_Canada.pdf

seils Nordicity afin de réaliser une 4 analyse des retombées économiques de ses activités. Les résultats préliminaires permettent à Nordicity d’estimer que,…

Mise à jour : 10 février 2026

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 11,03 Mo feuille-route-economie-circulaire_01.pdf

Rédaction du PMO 2025-2028 Adoption du PMO 2025-2028 Bilan synthèse de l'accélération de l'économie circulaire Révision annuelle du PMO Diffusion du PMO…

Mise à jour : 15 mai 2024

FAE.pdf

pdf 399 Ko FAE.pdf

revenu viable en 2025 : Le logement encore au cœur de la sortie de la pauvreté, [En ligne], 2025. [https://iris-recherche.qc.ca/publications/revenu-viable-…

Mise à jour : 13 février 2026

Statistiques d'échec et/ou de retard dans la diplomation du niveau secondaire 5 lié à un échec de l'anglais comme langue seconde dans le secteur public au cours des 15 dernières années.

pdf 455 Ko 24-773_Diffusion.pdf

Charlemagne, PDGEE12G_Resultats_epreuves_PPS_FGJ_240810. Les résultats présentés dans le tableau ont été calculés avec la note ministérielle aux épreuves…

Mise à jour : 21 mars 2025

Mémoire prébudgétaire 2026-2027 VF

pdf 636 Ko Chantier_PASUQ.pdf

par famille en 2026, Radio-Canada, 4 décembre 2025. 2Les préoccupations financières mettent un frein aux aspirations parentales, Les affaires,19 septembre …

Mise à jour : 13 février 2026

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 4,27 Mo 2021-0213_air.pdf

mois 31 décembre 2024 40 % Treize mois 30 juin 2025 20 % Années de compensation 2025 et suivantes Cinq mois 31 octobre 2025 30 % Sept mois 31 décembre 2025…

Mise à jour : 23 décembre 2021

Développement d’outils permettant d’identifier et de caractériser les aléas et les risques liés aux petits cours d’eau (Constrictor)

pdf 6,12 Mo B3-03-developpement-outils-permettant-identifier-caracteriser_.pdf

(castor) Slide 17: Développement (castor) Slide 18: Résultats préliminaires (castor) Slide 19: Résultats préliminaires (castor) Slide 20: Résultats…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Nombre de personnes intégrées au PAJ-SM+ - BSM-2025-005495

pdf 269 Ko DAI_no_BSM-2025-005495.pdf

exemplaire de la décision contestée et les pièces de la contestation. 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Rivière-du-Loup 11 12 5…

Mise à jour : 27 octobre 2025

haleo_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 1,15 Mo haleo_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pour prévenir les rechutes Dépistage (5 min.) et réception immédiate des résultats Appel de préconsultation (revue des résultats, planification des séances)…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 863 Ko directives-quantification.pdf

des résultats. La mesure ou le calcul des réductions d’émissions de GES réellement obtenues par année doit être prévu dans la mise en œuvre de l’action. • La…

Mise à jour : 6 octobre 2025

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