Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Ko carbone_essence_carburant_diesel_air.pdf
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023
xlsx 4,95 Mo BIL_base_donnees_2023.xlsx
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Rapport de suivi de la consultation publique
pdf 2,52 Mo RA_Suivi_TBE_Capitale_UA03171-53_033-51_MFFP.pdf
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Données statistiques sur l'évaluation foncière – Tableaux par municipalité 2025
xlsx 3,19 Mo LIS_tableaux_municipalite_2025.xlsx
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L'évaluation foncière uniformisée et non uniformisée, selon l'utilisation des immeubles – Tableaux par municipalité 2020
xlsx 4,30 Mo tableaux_municipalite_2020.xlsx
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Rapport d'enquête administrative sur les circonstances entourant les événements ayant mené à l'arrestation,
pdf 2,82 Mo RAP_enquete_dionne_dpcp_camara.pdf
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Modalités d’application 2024-2026 – Programme d’aide à la voirie locale
pdf 698 Ko modalites-PAVL-2024-2026.pdf
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Guide de référence du Curateur public du Québec - La tutelle au majeur
pdf 0,99 Mo modul_05.pdf
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Renseignements concernant le projet de la société Nemaska Lithium
pdf 22 Mo RA-Namaska_Lithium.pdf
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Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique
pdf 5,21 Mo RA_gestion_MSP_2018-2019.pdf
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