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Cafés » – un à la Ville de Québec, Québec, un à Kelowna, Colombie-Britannique, et deux à Montréal, Québec – afin de recueillir les points de vue des gens au …

transaction, sauf en cas d'exonération d'impôts. 9.5.1 Impôt sur le revenu personnel L'article 1 de la loi de l'impôt sur le revenu des…

l’agglomération de Québec qui la constituent (Institut de la statistique du Québec, 2018). ........... 3 Figure 2 — Intensité de l’industrie touristique…

marchés agricoles et alimentaires du Québec • Régie du bâtiment du Québec • Registraire des entreprises du Québec • Revenu Québec • Société de l’assurance…

câble aérien ou souterrain, en plus de ceux relatifs à une conduite ou à une ligne de distribution électrique; o D’une ligne de distribution électrique…

• Au Québec, les femmes et les hommes sont égaux ; • Le Québec est une société libre et démocratique ; • Le Québec est une société laïque ; • Le Québec est…

des règlements du Québec); 2° «rivière» : une rivière dont le nom a fait l’objet d’une publication dans le Répertoire toponymique du Québec publié dans la…

soit mis en place. Pour ce faire, le gouvernement du Québec a conclu, en mars 2011, l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur…

2018, le Québec comptait 6 115 barrages inscrits au Répertoire des barrages de la province du Québec. Les personnes physiques détenaient 40 % des barrages du…

de la construction du Québec (ACQ); - Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec (ACRGTQ); - Association provinciale des…