Résultats de recherche

des activités ou des dépenses est liée à la recherche fondamentale; Les projets liés à la production, à la transformation, à la vente et à la prestation de…

d’impact économique liées à des projets; ▪ Les coûts de construction, d’aménagement, de réalisation ou de mise en place du projet, lorsque pertinent pour le…

− 0 Autres coûts directs liés à la conformité − − 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES Aucun coût n’est lié à la conformité aux règles…

projet (récurrents) (1) Économies liées à la conformité aux règles 0 0 Économies liées à l’achat d’équipements moins coûteux qu’à l’habitude 0 0 Réduction…

année (Récurrents) (1) Économies liées à la conformité aux règles 0 0 Économies liées à l’achat d’équipements moins coûteux qu’à l’habitude 0 0 Réduction…

$ Autres coûts liés aux formalités administratives 0 $ 0 $ Total des coûts liés à la modification des formalités administratives existantes 63 795,20 $ 47…

$ Autres coûts liés aux formalités administratives 0 $ 0 $ Total des coûts liés à la modification des formalités administratives existantes 63 795,20 $ 47…

problématiques et des enjeux face au risque d’inondation lié au fleuve Saint- Laurent (2023) Rencontre exploratoire sur la démarche de gestion des risques li…

chapitre M-14). Frais d’administration Frais d’exploitation et de gestion liés à la réalisation du projet. Ils englobent les frais liés aux activités…

Infractions liées à la qualité des services professionnels 3 Architectes – Infractions liées au comportement du professionnel 1 Arpenteurs-géomètres – Total…