Résultats de recherche

y avoir une seule réunion par année, ou bien plusieurs par mois. Ça varie grandement. même à l’intérieur d’une même région. - L’administration assiste…

tenir un registre de tout le minéral extrait ou prélevé de la carrière. Ces renseignements peuvent être transmis au village nordique qui est chargé de…

lle et administrative ................................................................... 140 5 Registre des modifications…

existante) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation Aucun Aucun…

n’a pas respecté les conditions de son séjour ou qu’une précédente demande a été rejetée pour les mêmes raisons dans les 5 années précédant la date de…

d’identifier l’établissement en utilisant toujours intégralement le nom autorisé au permis; • tenir un registre d’inscription répondant aux exigences; •…

ministère de la Sécurité publique (MSP) s’inscrit dans la continuité des plans précédents. Il poursuit le même objectif, soit celui d’accroître…

pois verts (en conserve et surgelés) et le maïs sucré en conserve. Aux États-Unis, on dresse les mêmes constats (sauf pour les haricots). De plus, les…

en matière de vérification (mission d’audit), de même que les bilans quinquennaux et la tenue de registres. Le RRVPE demande également l’internalisation des…

Gouvernement du Québec, 2016 Tous les droits réservés pour tous pays. La reproduction et la traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation…