Résultats de recherche

53 403 223 50 433 681 29 30 MES - Subventions liées à la réforme 30 31 Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale 1 220 009 1 251 669 31…

151 069 26 373 30 659 612 28 627 417 29 30 MES - Subventions liées à la réforme 30 31 Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale 196 051…

235 637 21 128 309 28 29 Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale 117 749 279 808 117 749 279 808 29 30 Autres ministère et organismes du gouv.…

ouvrages d'art Ouvrages d'art Ponts 23 358 817 $ 66023 Montréal 06 - Montréal Reconstruction des ponts du boul. des Galeries d'Anjou - Entente MTQ…

ouvrages d'art Ouvrages d'art Ponts 23 358 817 $ 66023 Montréal 06 - Montréal Reconstruction des ponts du boul. des Galeries d'Anjou - Entente MTQ…

organismes de l’Administration assujettis à la PLE (art. 128.1 CLF) • Institution du ministère de la Langue française + ministre (art. 155 à 156.17 CLF, art.…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

droit de l’élève aux services complémentaires (art. 1); • détermine la mission de l’école (art. 36); • mandate la commission scolaire (art. 224 et art. 247);…

634 463 41 900 057 29 30 MES - Subventions liées à la réforme (5 775) 30 31 Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale 1 446 041 1 431 479…

culture se trouvent : la France (arts numériques, cinéma, musique, musées, arts de la scène, littérature et édition, théâtre); l’Allemagne (arts visuels et…