Résultats de recherche

levier budgétaire pour imposer un arrimage entre tout nouveau projet de logement social ou abordable destiné aux personnes en situation d’itinérance ou à…

UNIVERSITES ET CONTRIBUTION ETUDIANTE 21 Un enjeu important à considérer lorsqu’on parle du financement destiné aux personnes étudiantes en situation de…

équitables à l’ensemble des territoires au Québec, le Ministère met en place un nouveau programme destiné aux PME situées sur certains territoires choisis en…

la loi, que doivent rédiger les parties, c’est-à-dire le demandeur et le défendeur. Cet écrit est destiné à entreprendre une action en justice, à assurer le…

offrir du soutien-conseil. Étape : • En 2021, l’Office aura élaboré une stratégie de soutien-conseil destinée aux municipalités non assujetties (la stratégie…

Enjeu Objectif Indicateur/Action Cible Échelle Périodicité Quantité de matière ligneuse disponible Destiner certaines portions du territoire à…

Enjeu Objectif Indicateur/Action Cible Échelle Périodicité Quantité de matière ligneuse disponible Destiner certaines portions du territoire à…

informer préalablement toute personne visée par cette cueillette de l'usage auquel ce renseignement est destiné, ainsi que des autres éléments…

risque de mener à de vastes superficies en monoculture. Une aire d’intensification est un territoire destiné à la production ligneuse, sur lequel les travaux…

le ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (Ministère). Ce guide est destiné au personnel du Ministère. Il est également mis…