Résultats de la recherche
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Annexe 2 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ
pdf 100 Ko informations-financieres-annexe-2-shq.pdf
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Bilan des opérations de surveillance et de contrôle de la maladie débilitante chronique 2023
pdf 6,01 Mo mdc-bilan-2023.pdf
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Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l'encadrement d'activi
pdf 436 Ko reafie-consultation-2025-11-19-encadrement-activites-va.pdf
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Bilan des opérations de surveillance et de contrôle de la maladie débilitante chronique 2022
pdf 1,73 Mo BI_MDC-Bilan-2022_fr.pdf
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Environmental
pdf 1,16 Mo urgence-environnement-depliant-en.pdf
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Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 83 Ko compensation_atteinte_milieux_humides_hydriques_autres_dispositions_reglementaires_memoire.pdf
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Rapport de mission Abou Dabi
pdf 297 Ko rapport-mission-abou-dabi.pdf
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Plan de projet - Programme de soutien au secteur privé pour le déploiement de bornes de recharge rapide publiques
docx 621 Ko plan-projet-programme-soutien-brcc-publiques.docx
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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les parcs - Mémoire
pdf 207 Ko 2025-0196_memoire.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 2,90 Mo 202310-52_DE.pdf