Résultats de recherche

un effet négatif sur la strate arbustive au point où son maintien, de même que celui de la régénération forestière, est menacé. Même si le niveau de…

pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des subventions reçues en conformité avec la Loi et la…

pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des subventions reçues en conformité avec la Loi et la…

, appels à projets, cadres normatifs, contrats, etc.); • Variété des projets liés à une même action ou à un même programme. Ces enjeux démontrent la…

Thomas Kirk, arpenteur-géomètre, montrant le lotissement du quartier Saint-Paul (p.15 seulement) (Registre foncier du Québec).…

qu’en vertu de la Loi électorale, une contribution politique doit être versée par l’électeur lui-même à même ses propres biens. Cette contribution doit être…

le déplacement d’un véhicule à la demande d’un contrôleur routier affectent les entreprises de la même façon, sans discrimination. La mesure ne nuit donc pas…

avait quorum, il a été résolu d’approuver la réalisation du projet suivant : (nom du projet). Par la même occasion, il a été résolu de désigner (nom complet…

formation doctorale en médecine au Québec. Les mécanismes de flexibilité de cette exigence demeurent les mêmes : les remplacements peuvent être gérés…

programmation de leurs investissements et de leurs dépenses en ressources informationnelles. Ces mêmes catégories sont reprises en vue de la reddition de…