Résultats de la recherche
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Autorisations légales d’enseigner — Pour étudiants et diplômés d’un programme de DESS qualifiant en enseignement
pdf 281 Ko feuillet-autorisation-enseigner-FP.pdf
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BioClips+ Regard sur l'industrie bioalimentaire
pdf 2,51 Mo BU_BioClips-plus_Vol22_no2_MAPAQ.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 458 Ko Rapport_5114-21-001.pdf
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Pour un soutien de qualité à la participation sociale des personnes ayant des incapacités : une pratique d’accompagnement inclusive
pdf 1,22 Mo Soutien-qualite-participation-sociale-personnes-incapacites.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 0,97 Mo air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf
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GM-guide-demandeur-ddac.pdf
pdf 479 Ko GM-guide-demandeur-ddac.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 316 Ko Rapport_5121-20-001.pdf
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Recensement des questions 2023 - Diffusion des documents
pdf 114 Ko Recensement_de_QR.pdf
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Nombre de plaintes concernant des enseignants légalement et non légalement qualifiés de 2018 à 2025.
pdf 379 Ko 25-319_Diffusion.pdf
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