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Rapport d'examen de plainte

pdf 277 Ko Rapport_5135-14-003.pdf

Monsieur Xxxxxxx Xxxxxxx a communiqué avec le Bureau du Commissaire aux plaintes en matière de reconnaissance des compétences professionnelles (ci-après le «…

Mise à jour : 4 mars 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 186 Ko Rapport_5137-17-002.pdf

Mise en contexte XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX a communiqué avec le Bureau du commissaire à l’admission aux professions (ci-après le « bureau du commissaire ») le…

Mise à jour : 4 mars 2025

Bilan des dépenses encourues par le gouvernement du Québec depuis le 6 juillet 2013 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

pdf 752 Ko 2023-11422.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 19 septembre 2023

2506006-111 - Document

pdf 6,99 Mo 2506006-111_-_Document.pdf

-deschenes-riviere-outaouais-mtq-audrey-bureau-mathieu-lacombe https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1719109/rapide-deschenes-riviere-outaouais-mtq-audrey-bur…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser l’encadrement applicable aux secteurs de l'énergie et de l'aluminium

pdf 811 Ko air-or-3-1-energie-aluminium-11-2025.pdf

Analyse d’impact réglementaire, 2025 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par le Bureau de stratégie législative et réglementaire du…

Mise à jour : 19 novembre 2025

2022-23-035

pdf 1,56 Mo 2022-23-035.pdf

suivante: Québec Montréal b) Motifs: 525, boui. René-Levesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1 R 5S9 500, boui. René Lévesque Ouest Bureau 18.200 Montréal…

Mise à jour : 13 février 2025

Tout devis, montage financier, études, plans et appels d’offres concernant la construction d’une école secondaire à Prévost dans le secteur du Vieux-Shawbridge.

pdf 321 Ko 24-707_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 8 avril 2025

2023-216 – Documents concernant le Règlement numéro 208-16 - Sainte-Christine-d'Auvergne

pdf 13,85 Mo DAI_2023-216_sainte_christine_auvergne_.pdf

la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boulevard René— Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Sans frais 1 888 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 4 avril 2024

Copie de toutes les demandes de dérogation aux mesures de gel de recrutement faites par le ministère de la Sécurité publique auprès du Conseil du trésor

pdf 361 Ko 2020-11098.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Mandat et mission de la Direction de la protection des personnalités et la liste des situations et/ou événements dans lesquels cette direction intervient

pdf 547 Ko 2022-14028.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 30 janvier 2023

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Tout devis, montage financier, études, plans et appels d’offres concernant la construction d’une école secondaire à Prévost dans le secteur du Vieux-Shawbridge.

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