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en mettant l'accent sur les changements climatiques historiques et futurs au Canada. Il n'est pas destiné à servir de référence définitive ou de…

liberté et justice sociale (2004-2009), prolongé d’un an pour permettre la tenue de consultations destinées à alimenter l’élabo- ration d’un deuxième plan…

gouvernementaux de transparence et de participation citoyenne. En effet, l’information produite ne se destine pas seulement aux acteurs internes de…

2020-2021, le gouvernement a travaillé à l’élaboration du volet du PRAFI spécifique au soutien financier destiné aux municipalités locales, aux municipalités…

informer préalablement toute personne visée par cette collecte de l usage auquel ce renseignement est destiné ainsi que des autres éléments mentionnés à l…

un; et de proposer des méthodes de disposition des résidus amiantés. Afin de constituer un dossier destiné à la consultation publique, le BAPE a fait appel à…

étude s’intéressent aux effets de l’un d’entre eux, le programme allemand « Talking with Children » destiné au personnel éducateur en service de garde. Ce…

Développement territorial du Fonds régions et ruralité (FRR) constitue le principal levier financier1 destiné aux municipalités régionales de comté (MRC)…

Gouvernement du Québec, 2023 mailto:DGTP@mrnf.gouv.qc.ca AVANT-PROPOS Ce document est principalement destiné aux directions régionales du ministère des…

Students with a Profound Intellectual Impairment, Trial Version, October 2005. Ce programme est destiné aux élèves de 4 à 21 ans. Ce programme éducatif est…