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Plan d’action 2016-2020 - Appuyer les entreprises, enrichir les régions

pdf 7,91 Mo PL-plan-action-2016-2020.pdf

conception graphique Photos couverture : Tourisme Québec © Tourisme Québec, Gouvernement du Québec Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québe…

Mise à jour : 25 janvier 2019

GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

pdf 720 Ko GOQ_Regl_subs_minerale_-p.762.pdf

la Gazette offi cielle du Québec, veuillez communiquer avec : Les Publications du Québec Service à la clientèle – abonnements 425, rue Jacques-Parizeau, 5e…

Mise à jour : 29 mai 2023

GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

pdf 720 Ko GOQ_rechage-vehicule-elec_p.765.pdf

la Gazette offi cielle du Québec, veuillez communiquer avec : Les Publications du Québec Service à la clientèle – abonnements 425, rue Jacques-Parizeau, 5e…

Mise à jour : 29 mai 2023

Guide de l’évaluation des programmes du Ministère

pdf 4,25 Mo GM_evaluation_programmes_ministere.pdf

d’un crédit d’impôt L’évaluation de la pertinence d’un crédit d’impôt L’intervention gouvernementale est-elle appropriée? Critère 1 La demande relative au…

Mise à jour : 14 décembre 2018

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’encadrement des inspecteurs en bâtiments d’habitation pour les inspections en vue d’une transaction immobilière

pdf 489 Ko 2024-1018_air.pdf

(OPC); Ordre des architectes du Québec (OAQ); Ordre des évaluateurs agréés du Québec (OEAQ); Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ); Ordre des technologues…

Mise à jour : 28 février 2024

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Ko dispositions_legislatives_secteur_financier_air.pdf

une institution financiêre pour faire affaire au Québec Diverses lois du secteur prévoient un réexamen par l’AMF de l’autorisation à pratiquer au Québec et…

Mise à jour : 1 novembre 2021

Analyse d'impact réglementaire - Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1,03 Mo 2022-0078_air.pdf

climatiques 675, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 19 12. Références bibliographiques EMPLOI QUÉBEC, RECYC-QUÉBEC…

Mise à jour : 3 mai 2022

Enquête portant sur la qualité de l’accueil reçu au Québec à l’été 2024

pdf 536 Ko Presentation-Satisf.accueil_2024_29mai2025_vMCT_FR_Mordus_rev2.pdf

séjours faits au Québec à l’été 2024 Caractéristiques des séjours faits au Québec à l’été 2024 Caractéristiques des séjours faits au Québec à l’été 2024…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (mod.) - Contaminants chimiques dans l’air

pdf 429 Ko 2022-1117_air.pdf

beaucoup plus dans la région de Thetford Mines et dans le nord du Québec; 4 OSHA. Occupational Exposure to Respirable Crystalline Silica, [En ligne], 2010.…

Mise à jour : 7 avril 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines (RSSM)

pdf 284 Ko 2022-2514_air.pdf

statistique du Québec (2021). La production minérale au Québec en 2019 - Mines en chiffres, page 12. [https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/mines-en-chiff…

Mise à jour : 26 janvier 2023

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