Résultats de recherche

procédé à la fermeture d’une route pour cause de tempête hivernale sur l’île de Montréal. Selon ces mêmes témoignages, lors des événements des 14 et 15 mars…

MRNF Localisation des travaux sylvicoles Villégiateur Une association de riverains demande que les mêmes critères appliqués par le MNRF pour la consultation…

dépenses liées à des travaux, des activités et des études réalisées par une entreprise inscrite au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

dépenses liées à des travaux, des activités et des études réalisées par une entreprise inscrite au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

dépenses liées à des travaux, des activités et des études réalisées par une entreprise inscrite au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

on d’un rapport final dûment conforme pour tout projet antérieur); • les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

requis pour l’exécution du contrat, s’assurer qu’aucun de ses sous-contractants n’est inscrit au registre des entreprises non admissibles aux contrats…

l'inclusion sociale et à l'égalité des chances afin que chaque citoyen de notre région ait accès aux mêmes opportunités. Enfin, nous renforcerons…

perturbation grave d’origine naturelle ou anthropique. La référence utilisée est établie à partir du Registre des états de référence (Boucher et coll.,…

professionnelles et professionnels, leur permettant d’avoir accès aux mêmes outils de négociation de conditions de travail et d’être sur un même pied…