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diffusées au trimestre précédent. Madame Marie-Claude Rioux Sous-ministre adjointe - Secteur des registres de l'État P17_BSMSG_T2_2023-2024 AT MMG 17…

et soutenir la mise en place des mesures de contrôle et de prévention appropriées. §§ Tenir un registre des vaccins et des médica- ments qui ont été…

ministère des Finances, à Revenu Québec ou à leurs représentants tout renseignement, notamment mon registre du temps, démontrant dans quelle proportion mes…

’ d’une personne, une expression qu’a utilisée Me Jonathan Boisvert, du registre[footnoteRef:33], pour expliquer que le registre de l’état civil constitue,…

Les informations colligées pour produire cette section proviennent, notamment, du Registre foncier du Québec (Registre). Cet outil, sous la gouverne du MRNF,…

. Il doit conserver ce registre dans le lieu de l'exploitation tant que ces personnes sont membres de son personnel et 12 mois après qu'elles ont cessé de…

sont les trousses d’urgence et connaître les procédures qui s’y rattachent; savoir où est rangé le registre des accidents; savoir qui sont les secouristes et…

bookmark: _Toc513120948] Table des matières Liste des acronymes et des sigles iv Mot du maire v Registre des mises à jour vi Liste de diffusion vii Objectifs…

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d’analyse, si applicable. L’organisation est-elle inscrite au Registre des lobbyistes? Oui Non L’organisation est-elle inscrite au Registre des entreprises…