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Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 01 02…

(compte 308) 6 À compter du 1er mai 2024, la norme ACG-20 a été adoptée et McGill a choisi de ne pas appliquer l’approche de simplification, capitalisant…

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01…

members of the 2SLGBTQQIA+ communities, to establish an action plan to prevent and eliminate all forms of violence toward them. Participate in the…

réduction de la dette et instituant le Fonds des générations prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne pourra excéder 45 % du PIB,…

la consommation humaine, la Loi sur la transformation des produits marins (RLRQ, chap. T‐11.01) s’applique aussi et précisément à la vente et à la…

037 136 15 16 x FF5 4 000 000 2,164 % 03-nov-2016 01-sept-2026 3 200 000 (160 000) 3 040 000 16 17 x FF6 5 301 000 2,149 % 01-déc-2016 01-sept-2026 2 845 525…

nt visant à réduire le fardeau réglementaire et administratif des entreprises. Cette politique s’applique à l’ensemble des ministères et organismes publics.…

nt visant à réduire le fardeau réglementaire et administratif des entreprises. Cette politique s’applique à l’ensemble des ministères et organismes publics.…

la différence, et où nous travaillons ensemble à bâtir une norme sociale forte qui condamne toutes formes d’intimidation. D’ici 2023, nous concentrerons donc…