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Sommaire du rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 429 Ko sommaire_rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

police de la ville de Québec (2 dossiers) • Service de police de Listuguj (2 dossiers) • Ex-sûreté municipale de Schefferville (2 dossiers) • Service de…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Ordonnance générale 2025 modifiant le Règlement de pêche du Québec

pdf 5,07 Mo ordonnance-generale-peche.pdf

, 75°29'54" O.) (Municipalité de Lac-du- Cerf) Cerf, Petit lac du (46°17'13" N., 75°31'59" O.) (Municipalité de Lac-du- Cerf) Chapleau, Lac…

Mise à jour : 1 avril 2025

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Ko 22-352_Diffusion.pdf

durable Saint-Donat Mitis 1 000,00 $ Comité des loisirs de Saint-Luc 800,00 $ Comité festif Val-Brillant 500,00 $ Comité L'Entre Gens 1 000,00 $ Coop Purdel,…

Mise à jour : 6 décembre 2022

Rapporte de l'usage de l'eau potable 2011

xlsx 1,48 Mo Rapport_usage_eau_potable_base_donnees_2011_C.xlsx

aImmeubles municipaux aUsages municipaux aTotal bRésidences unifamiliales bRésidences multifamiliales bImmeubles mixtes ciblés bIndustries bCommerces…

Mise à jour : 5 août 2015

2412020-344-document-1.pdf

pdf 8,08 Mo 2412020-344-document-1.pdf

Organismes de formation en art 31 662,00 $ 15 août 2019 2019-2020 La Maison des jeunes de Val- Brillant Val-Brillant G0J 3L0 La Matapédia Bas-Saint-Laurent…

Mise à jour : 7 janvier 2025

DAI - Engagements financiers du MAPAQ dépassant 10 000 $ pour les années 2018 à 2023, incluant les contrats publiés dans SEAO

pdf 2,20 Mo DO_demande_acces_2026-02-11-015_MAPAQ.pdf

bioalimentaires Municipalité d'Albertville 92 045,00 $ 33046 Territoires : Priorités bioalimentaires Municipalité de Moffet 50 000,00 $ 33046…

Mise à jour : 9 mars 2026

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

pdf 19,85 Mo RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf

location d'embarcation, casse- croûte, bloc sanitaire, aire de pique- nique, pêche Parc de la plage municipale Deauville Sherbrooke Lac Magog Gratuit…

Mise à jour : 28 septembre 2023

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4,76 Mo rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

outre, l’INSPQ dispose d’un outil Web facilitant l’identification du découpage rural/urbain par municipalité, ce qui permet d’établir une corrélation avec…

Mise à jour : 9 février 2024

Demande accès document inventaire CSS 20 décembre 2021

pdf 2,37 Mo 21-233_Diffusion.pdf

deÉCOLE ÉCOLES Concentrations en arts RECONNUES 2019-2020 M D AD AP 1 2 3 1 2 3 4 5 1 Éprim Val-Brillant 711038 des Monts-et-Marées 01 x 2 ES Polyvalente…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Diverses informations sur les années de construction et la qualité de l'air des écoles du Québec

pdf 1,41 Mo 25-351_Diffusion.pdf

- Salle polyvalente et vestibule 1959 Primaire 711 711b038 - Val-Brillant - Bibliothèque (2010) 2010 Primaire 711 711B038 - Val-Brillant - Phase (1972) 1972…

Mise à jour : 29 septembre 2025

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Ordonnance générale 2025 modifiant le Règlement de pêche du Québec

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Rapporte de l'usage de l'eau potable 2011

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DAI - Engagements financiers du MAPAQ dépassant 10 000 $ pour les années 2018 à 2023, incluant les contrats publiés dans SEAO

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Diverses informations sur les années de construction et la qualité de l'air des écoles du Québec

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