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Clientele_admissible_MCN.xlsx
xlsx 181 Ko Clientele_admissible_MCN.xlsx
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Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat
pdf 829 Ko RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf
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Technologie de l’électronique : Audiovisuel (243.H0)
pdf 1,01 Mo PE09-243H0-Genie-Electrique-Audiovisuel.pdf
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Ville de Terrebonne - Mémoire dans le cadre de la consultation sur la réalité policière au Québec
pdf 1,77 Mo 2411_Terrebonne.pdf
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AEC_901.pdf
pdf 5,80 Mo AEC_901.pdf
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Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique
pdf 490 Ko 2411_Longueuil_2.pdf
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Communiqué de presse de LANEQ et ses vérifications (plainte et grief) - BSM-2024-004456
pdf 186 Ko DAI_no_BSM-2024-004456.pdf
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Suites données aux recommandations. Exemplarité des ordres professionnels en matière de mobilité interprovinciale, article 42, par. 3, et règlement de l’article 94 q du Code des professions
pdf 277 Ko RecomSuites_ExemplariteOrdresALEC_2025.pdf
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Repères historiques de la langue française au Québec
pdf 229 Ko 01_reperes-historiques-langue-francaise.pdf
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Demande d'accès 2024-25-119
pdf 401 Ko 2024-25-119.pdf
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