Résultats de recherche

beaucoup d’insatisfaction au sujet du Programme des travailleurs qualifiés fédéral (PTQF) et de son analogue québécois dans la catégorie de l’immigration…

des autres provinces canadiennes, une revue sommaire de la législation n’a révélé aucune autre loi analogue à la proposition législative. Toutefois, les…

elle. Nous nous sommes donc informés de ce qui était ressorti de vos discussions et cela semble analogue à vos demandes, sauf peut-être pour la bande de 30 m…

urbanisme 708 Référendum décisionnel en urbanisme 39 Le sondage de l’UMQ suggère une proportion analogue d’environ 3 %, alors que le sondage de 2000 fixe…

coordonnateur de la Table de coordination des normes de sorte que les policiers reçoivent un traitement analogue d’un endroit à l’autre, en plus de recevoir…

soit reconnue, il faut tout de même démontrer la nature artistique d’une fonction ou qu’elle est analogue à l’une des fonctions visées ou réputées visées aux…

l’assuré totalement incapable d’accomplir les tâches habituelles de son emploi ou de tout autre emploi analogue comportant une rémunération similaire qui lui…

Régime particulierRégime de base 58,3% 41,7 % Les deux parentsPère seulementMère seulement De façon analogue aux naissances, les prestations exclusives…

dans la prestation des mêmes services ou de services comparables à légard de projets de nature analogue dans des circonstances similaires. Il est entendu et…

opposition avec le milieu carcéral auquel elle ne s’identifie pas. Les difficultés des PI sont analogues à travers le monde. La littérature propose des…