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l’adhérent 8 Montant : 1 à 20 tranches de la moitié du traitement annuel ☐ Fumeur ☐ Non-fumeur ___ tranche(s) ___ tranche(s) – Assurance vie additionnelle du…

- volet thermofusion s. o. 2025-10-31 C 5,8 M et 7,8 M X Fournitures médicales spécialisées 8058 Électrochirurgie - volet ultracision s. o. 2025-09-01 C 4,8…

............................................. 8 Travaux admissibles ................................................................................... 8…

responsable qui allaite – (ci-après « le professionnel qui effectue le suivi »), doit vous avoir délivré, après consultation du directeur de santé publique…

VALIDATION, APPROBATION ET COMMUNICATION ________________________ 8 4.4 ÉVALUATION ET RÉVISION ________________________________________ 8 II Remerciements Le…

au Sommaire des coûs du projet ci-joint, basé sur les coûts liés aux dépenses réclamées par [Bénéficiaire] (ci-après « Bénéficiaire ») dans les Formulaires…

accessibles. Vous les trouverez ci-joints. Nous vous indiquons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision.…

.......................................... 8 4. ÉVALUATION DES IMPACTS ................................................................................... 8…

................................... 8 7. Obligations du participant…