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Partie 1 Avant de débuter : les préalables 8 1. Introduction et objectifs Le présent document est destiné aux éleveurs de poulets qui, dans le cadre d’une…

efficiente et concertée, le Ministère vise à fournir du contenu d’information et de sensibilisation destiné aux utilisateurs des services numériques…

questions posées ; d) les réponses ; e) la firme retenue ; f) les coûts. QG043 Sondage de satisfaction destiné aux sinistrés ayant bénéficié des services du…

au Québec, et ce, afin de s’assurer que le GSR comptabilisé pour l’atteinte des taux fixés soit destiné à être consommé au Québec. Actuellement, le GNR…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. Art. 53…

alimentaires (RLRQ, chap. P‐29), qui encadre la vente et la transformation de tout aliment ou produit destiné à la consommation humaine, la Loi sur la…

informer préalablement toute personne visée par cette collecte de l’usage auquel ce renseignement est destiné ainsi que des autres éléments mentionnés à…

Sur les 7 000 véh./j en provenance ou à destination de la route 173 au sud de la ville de Saint- Georges, il est estimé qu’environ la moitié de la demande se…

correctionnelles avec pour mandat de mettre en place les premiers véritables programmes thérapeutiques destinés à favoriser la réhabilitation et la…

une méthode d’enquête, une source confidentielle d’information, un programme ou un plan d’action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les…