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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1,76 Mo performance-mecanismes-controle-air.pdf

l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du Québe…

Mise à jour : 23 février 2024

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

pdf 19,85 Mo RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf

créé en 2001 par le gouvernement du Québec, Hydro-Québec et Environnement Canada dans une volonté de rassembler les intervenants concernés et préoccupés par…

Mise à jour : 28 septembre 2023

Mémoire concernant les amendements au projet de loi no 104, Loi modifiant diverses dispositions afin notamment de donner suite à certaines demandes du milieu municipal

pdf 326 Ko 2025-0188_memoire.pdf

public La LCV et le Code municipal du Québec (CM) prévoient actuellement qu’il est possible pour une municipalité de confier un mandat à l’Union des…

Mise à jour : 17 novembre 2025

Programme québécois de lutte contre la criminalité - Normes de programme 2025-2026 à 2027-2028

pdf 644 Ko normes_de_programme_PQLC_2025.pdf

(2024). Criminalité au Québec - Principales tendances 2023 - Diffusion avancée, Québec. [Statistiques sur la police et sur la prévention de la criminalité |…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Ko RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

Jolin-Barrette Ministre de la Justice et procureur général du Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l’Église, 9e étage Québec (Québec) G1V 4M1…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Formations, colloques et congrès - Octobre à décembre 2024-2025

pdf 62 Ko MEQ_Formations_2024-12-31.pdf

prévention du suicide de Québec 1310, 1re avenue Québec (Qc) G1L 3L1 175,00 $ Bureau de la sous-ministre 2 2024-11-28 Centre des congrès de Québec 900, boul.…

Mise à jour : 18 février 2025

Liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique.

pdf 383 Ko 22-600_Diffusion.pdf

9201-0800 Québec inc. 9279-4999 Québec inc. 9323-1330 Québec inc. 9355-4277 Québec inc. Affichez Agence Continuum inc. Aluminium André Gagnon inc. André…

Mise à jour : 15 mai 2023

Soutien financier versé aux organismes communautaires par région administrative

xls 2,53 Mo LI_soutien-fin-org-communautaires-ttes-regions_MESS_2023-2024.xls

SOLIDARITÉ JEUNESSE DE QUÉBEC 945 rue des Soeurs-de-la-Charité Québec Québec, Canada G1R1H8 La Cité-Limoilou Vieux-Québec - Cap-Blanc - Colline Parlementaire…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Fonds régions et ruralité – Volet Rayonnement régional – Sous-volet – Priorités régionales – Guide du demandeur (avril 2025)

pdf 584 Ko GUI_demandeur_frr1_priorites_regionales_avril_2025.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Mise à jour : 30 mars 2026

Heritage__Montreal.pdf

pdf 205 Ko Heritage__Montreal.pdf

Mémoire présenté aux consultations pré-budgétaires du Québec pour 2026-2027 28 janvier 2026 Héritage Montréal Janvier 2026 2 Sommaire À travers le Québec,…

Mise à jour : 30 janvier 2026

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Mémoire concernant les amendements au projet de loi no 104, Loi modifiant diverses dispositions afin notamment de donner suite à certaines demandes du milieu municipal

Programme québécois de lutte contre la criminalité - Normes de programme 2025-2026 à 2027-2028

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

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