Résultats de recherche

45,8 44,4 41,2 44,1 45 45,1 45,6 45,6 45,4 48,8 25,9 37,2 46,8 44,5 40,5 49,7 47,3 46,5 46,4 45,5 46,2 47 46,8 46,6 48,5 48,2 50,2 28,9 41 51,9 48,2 45,8 25…

significatives entre les juridictions. Une comparaison plus spécifique entre le Québec et l’Ontario s’impose du fait que les deux provinces sont voisines,…

admissibles les exploitations agricoles qui ont généré un revenu agricole brut d’un montant minimal de 25 000 $ au cours de l’une des deux dernières années,…

régiment reçoit la mission de combattre les Iroquois en Nouvelle-France. Au printemps 1665, à l’âge de 25 ans, il quitte le port de La Rochelle avec son…

20Inquiry_Interim%20Report%20FINAL%20FRENCH_0.pdf# overlay-context=fr/enqu%25C3%25AAte-d%25E2%2580%2599int%25C3%25A9r%25C3%25AAt-public-…

ouvert 30 28 2 12 7/25/2011 20:07 Orientation citoyenne Gouvernement ouvert 5 5 0 0 7/25/2011 18:05 Nouvelle technologie ou nouvelle attitude ? Gouvernement…

prescriptions du Règlement sur le régime des études collégiales (L.R.Q. , c. C-29, a. 18; 1993, c. 25, a. 11, Édition révisée, octobre 2001). 11 INTENTIONS…

seuil de 20 % proposé par l’avis scientifique de la DRF se situe dans un intervalle allant de 15 % à 25 %. Il était donc impossible d’utiliser le seuil de 20…

Ministère 5 000 5 395 Atteinte 25 2. Taux d’utilisation des modes de règlement des différends pour les dossiers à la Division des petites créances 26 % 39 %…

analyse publiée par l’OCDE25 en décembre 2013 classe le Québec au deuxième rang parmi les 10 provinces canadiennes en matière d’organisation et de bonnes…