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Lac-Saint-Jean École Saint-Julien Public Primaire Français Centre de services scolaire du Lac-Saint-Jean École Saint-Sacrement Public Primaire Français…

É DES TRANSPORTEURS ROUTIERS QUÉBÉCOIS • L’assouplissement des contraintes administratives Les démarches administratives auxquelles sont astreintes les…

décembre 2019 par le SCF auprès de 389 organismes partenaires en matière de violence conjugale. Des démarches sont en cours afin que d’autres envois soient…

ainsi que le choix de la salle où se déroulent les échanges ajoutent au caractère sérieux de la démarche. Tout d’abord, on explique aux parents pourquoi ils…

réaménagement et de rénovation ou autres travaux, ou encore de réaliser et d’exécuter toutes autres démarches et études pertinentes à ces projets. Sont…

et ce, dans les quatre-vingt-dix (90) jours précédant l’expiration de l’Entente. Cependant, ces démarches ne constituent pas, à elles seules, un avis au sens…

Cette clarification des exigences et attentes visera à renforcer le sérieux et la rigueur de la démarche de compensation par des travaux de remplacement.…

t : Économique HYDRO-QUÉBEC INNUS Mashteuiatsh Destinataire : Conseil des Montagnais du Lac-Saint-Jean 193 569 $ Objet : Fourniture de services…

la difficulté de plusieurs femmes lesbiennes ou bisexuelles « à obtenir des informations sur les démarches à effectuer qui ne soient pas formulées…

au point 2, on distingue à des fins de financement les parties suivantes de la démarche : • L'information sur la démarche • Le dépôt du dossier de…