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Téléphone : 418 380-2136 Télécopieur : 418 380-2171 Québec, le 17 janvier 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf : 2025-01-08-009 Madame, En…

prospérité du Québec. Cette volonté fait maintenant partie de l’ADN de la Politique bioalimentaire 2018-2025 – Alimenter notre monde. Elle permet de…

sur l’horizon de 2025 et sur les composantes d’une politique bioalimentaire pérenne. Les partenaires ont convenu de travailler ensemble pour relever les…

gestion des débordements, le modèle pourrait aussi avoir d’autres objectifs à court ou à long terme qui pourraient également être pris en compte. Le modèle…

8 mai 2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M62458 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information…

Décembre 2025 Admissibilité d’un projet Pour désigner un projet public ou privé à titre de projet prioritaire et d’envergure nationale, plusieurs éléments…

contenu de ces règlements pourrait faire l’objet d’un consensus entre les ordres d’un même secteur d’activité, par exemple. En effet, dans le domaine de la…

873-1810 Le 29 juillet 2025 N/Réf. : 29342 Objet : Demande d’accès à des documents – Décision Maître, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

18 juin 2020 Mai 2021 Décembre 2024 2021 : 13 juin 2021 Juin 2022 Décembre 2025 2021-MCS : 2 mars 2021 Décembre 2021 Juin 2025 2022-MCS : 2 février 2022…

infrastructures sportives et récréatives scolaires et d’enseignement supérieur RÈGLES ET NORMES 2024-2025 Coordination et rédaction Direction des…