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SPÉCIFICITÉ DE L’OFFRE DE FORMATION 0,70 Appliqué à l’ensemble des programmes d’études pour un cégep dont le devis scolaire est de 2 000 étudiants et moins.…

demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

t Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01…

t Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01…

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…

360 10 11 x FF-3 3 000 000 2,369 % 17-mai-2016 01-sept-2026 2 400 000 (120 000) 2 280 000 11 12 x FF-5 2 750 000 2,149 % 16-nov-2016 01-sept-2026 2 200 000…

t Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01…

Sainte-Claire Bellechasse 2022-2023 4 500 000 $ 2023-2024 4 500 000 $ 2024-2025 2 250 000 $ 2025-2026 635 000 $ 2026-2027 1 515 000 $ 4 D165172-PRSI-1…

revenus générés chez les premiers mandataires des opérations ou des investissements. Ils prennent la forme de salaires versés aux employés des FSI ainsi que…

t Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01…