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pdf 528 Ko coalition-pour-avenir-sport-activite-physique-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

l’appel à contribution du MSSS pour l’élaboration de la Stratégie nationale de prévention en santé Avril 2025 Sport, activité physique et plein air Pour un…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Guide de conception des installations de production d'eau potable - Volume 1

pdf 2,53 Mo guide-conception-installations-production-eau-potable-volume-1.pdf

est positif, le résultat de cet échantillonnage est positif. En ce qui concerne les coliformes totaux, seul le résultat le plus élevé des deux échantillons…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Suivi des mesures de protection des espèces menacées ou vulnérables du Québec – Méthodologie et portrait de la situation en 2023

pdf 1,25 Mo rapport-mesures-protection-especes-menacees-vulnerables.pdf

espèces menacées et vulnérables du Québec Indicateur Description Cible 2023- 2024 Cible 2024- 2025 Cible 2025- 2026 Cible 2026- 2027 Cible 2027- 2028…

Mise à jour : 18 décembre 2024

Décret concernant le Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-2025

pdf 51 Ko 2024-1762_memoire.pdf

budgétaires de fonctionnement des organismes scolaires pour l’année scolaire 2024-2025. La majoration élevée en 2024-2025 est principalement due aux ententes…

Mise à jour : 2 juillet 2024

Promotion internationale copie 2

pdf 23 Mo audiovisuel_local_frontieres_FGirot_2025.pdf

France, Royaume-Uni & Australie et Cinq Nordiques Florence Girot I Conseils pour le GTAAQ – Janvier 2025 2 SOMMAIRE INTRODUCTION - GTAAQ - Florence Girot -…

Mise à jour : 12 août 2025

Analyse d’impact réglementaire modifiant le Règlement sur la redevance sur l’utilisation de l’eau et Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau)

pdf 1,10 Mo 2023-2255-2257_air.pdf

r environ 15 000 $ sur la période 2025-2031. En somme, les règlements entraîneront des coûts nets d’environ 197,1 millions de dollars pour les entreprises…

Mise à jour : 20 septembre 2024

Evol.pdf

pdf 2,69 Mo Evol.pdf

Canada 2025 4 Regard sur l’intégration du développement durable en entreprise…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Comite_regional_des_langues_ancestrales.pdf

pdf 403 Ko Comite_regional_des_langues_ancestrales.pdf

Conseil du trésor. (2025). Crédits et dépenses des portefeuilles 2025-2026. https://cdn-…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois affectés par un feu applicable en 2024-2025 - Mauricie

pdf 1,85 Mo PL_Mauricie_Feu373_Biomasse_UA02651_2024-2025.pdf

Archives nationales du Québec, 2025 ISBN : 978-2-555-00605-8 (PDF) Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois affectés par un feu — UA…

Mise à jour : 6 mars 2025

Questionnaires utilisés lors de sondages publics - BSM-2025-005336

pdf 1,59 Mo DAI_no_BSM-2025-005336.pdf

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 8 août 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Documents sur des sondages N/Réf. : BSM-2025…

Mise à jour : 14 août 2025

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Analyse d’impact réglementaire modifiant le Règlement sur la redevance sur l’utilisation de l’eau et Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau)

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