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303 1 % CS Honoraires de certification 22 208 s. o. 24 1 509 s. o. MAG Registre des lobbyistes 2 1 197 s. o. 0 1 925 s. o. MAG Registre des ventes 1 467 641…

avons remis en question notre organisation, notre approche pédagogique et même l’offre de services du Centre. Il en fut de même du rôle de la conseillère…

criminel un petit bout de sa vie, quand même un bon bout, mais pour moi c’est terminé ». Il a ajouté que beaucoup de personnes incarcérées répétaient ce même…

gaz à effet de serre (GES) du Québec puisqu’ils proviennent d’une source biologique. Il possède les mêmes propriétés chimiques que le gaz naturel d’origine…

sont pas les mêmes d’un OM à l’autre en ce qui 40 concerne les matières admissibles. Par exemple, le polystyrène n’est pas accepté uniformément dans le bac à…

concernés. X X X X X X X ☐ État certifié de publication du bail au Registre foncier. X ☐ État certifié de publication de l’addenda du bail au Registre…

été inspectés, le registre ne permet pas d’établir avec précision le pourcentage des inspections réalisées à l’égard de l’ensemble des composantes des…

coupes forestières, touchent ces forêts et en modifient les peuplements. Même si elles n’agissent pas de la même façon et avec la même fréquence, ces…

Pendant cette période transitoire, pour les contrats non encore assujettis à l’autorisation, le registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

multirésidentiel se fait par partie de bâtiment qui présente le même nombre de sous-sols, le même nombre d’étages, le même type de toit, de même qu’une forme…