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Bilan évaluatif de la compétence numérique

pdf 1,49 Mo Bilan-evaluatif-competence-numerique.pdf

t supérieur PFEQ Programme de formation de l’école québécoise PIRLS Progress in International Reading Literacy Study PISA Programme for International Student…

Mise à jour : 6 août 2024

Base de données de l'usage de l'eau au Québec 2019

xlsx 3,28 Mo base_donnees_2019.xlsx

2024 2025 2026 2027 2028 2029 Total 2020-2029 2020 2020 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 Total 2020-2029 2019 réel 2020 prévu 2021 prévu 2022…

Mise à jour : 17 décembre 2021

Guide de référence du Règlement sur les ouvrages de protection contre les inondations

pdf 3,92 Mo guide-reglement-ouvrage-protection-inondation.pdf

Mise à jour : 26 février 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Juillet 2019

pdf 612 Ko air-halocarbures-07-2019.pdf

présentement le programme ÉcoPerformance de TEQ qui accorde de l’aide financière, entre autres à l’achat d’appareils de réfrigération et de climatisation…

Mise à jour : 20 août 2025

Engagements financiers - Août 2023

pdf 822 Ko aout2023.pdf

gré Services professionnels 2023-08-04 1752471 Services-conseils d'un hygiéniste dentaire pour le Programme québécois de soins buccodentaires et de…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

pdf 2,11 Mo 2024-11933.pdf

formule demeure à préciser (bloc dans la programmation et/ou kiosque ou autres), nous aimerions faire l’ajout des éléments suivants : Présentation du …

Mise à jour : 22 août 2024

Infos concernant Mario Côté Inc. et autres entreprises

pdf 617 Ko DO_demande_acces_2026-01-08-008_MAPAQ.pdf

à réouverture; 3° de révéler une méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir,…

Mise à jour : 2 février 2026

Bilan Opération haute vitesse

pdf 2,76 Mo Rapport_Activite_OVH.pdf

les ententes d’aide financière découlant du programme Éclair III sont pratiquement identiques à celles des programmes Éclair I et II. En vertu du programme…

Mise à jour : 15 avril 2025

Liste des engagements financiers - Novembre 2024

pdf 0,92 Mo 2024-11_MSSS.pdf

54-02) Ex. 24-25 Voir annexe 21 : 2 pages 474-500 UA 2407120 54-03 PROGRAMME D’AIDE AUX JOUEURS PATHOLOGIQUES (COMPTE À FIN DÉTERMINÉE) Programme d’aide aux…

Mise à jour : 6 mai 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Janvier 2020

pdf 0,92 Mo air-halocarbures-01-2020.pdf

a présentement le programme ÉcoPerformance de TEQ qui accorde de l’aide financière, entre autres à l’achat d’appareils de réfrigération fonctionnant au CO2.…

Mise à jour : 20 août 2025

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