Résultats de recherche

les organismes municipaux qui ont de tels contrats afin de déterminer les modalités de compensation ou de résiliation de ces contrats. Sous réserve des contr…

recherche est menée et, selon les résultats obtenus, un projet pourrait être exclu ou faire l’objet d’une demande d’informations complémentaires. Publication…

juste des résultats 3. Calculer le seuil de rentabilité 3.1 Classification ordonnée des charges fixes et variables 3.2 Calcul précis du seuil de rentabilité…

Les résultats des inventaires démontrent également que les dommages ont rapidement progressé par endroits, et ce, même si la cote de défoliation cumulée est…

IV) Date du scrutin et élections (art. 111 à 114 déc.) V) Vote électronique (art.120 déc.) VI) Résultats des élections et rapport financier 2) Les ressources…

Suivi des résultats et évaluation du programme Des indicateurs relatifs aux projets financés doivent être mesurés par les bénéficiaires, afin que le…

matériel, d'appareils et de composants électriques (335) Indicateur Période analysée Résultat Période précédente Résultat précédent Variation (%) Nombre…

gestion 2022-202312 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique 2021-2026 Résultats La Régie a poursuivi la mise en œuvre de son Plan stratégique 2021-2026.…

présentées. 2 1 DESCRIPTION DU PROGRAMME ET DE SA LOGIQUE D’INTERVENTION 1.1 Résultats attendus et nature de l’intervention Les résultats attendus du…

relativement à un contrat au montant de 534 462 $; - Action intentée en 2015 relativement à un contrat au montant de 214 267 $; - Action intentée en 2015…