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Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 156 Ko decision_F2024148.pdf

aux données de l’année financière 2024-2025, elles feront l’objet d’une diffusion publique uniquement à la suite du dépôt du Rapport annuel de gestion 2024- …

Mise à jour : 11 février 2025

Municipalite_Iles-de-la-Madeleine.pdf

pdf 4,59 Mo Municipalite_Iles-de-la-Madeleine.pdf

(2024). Préparation du budget municipal 2025. https://www.muniles.ca/actualites/preparation-du-budget-municipal-2025/ 2 Ville d’Amos. (2025). Budget 2025 et…

Mise à jour : 17 février 2026

Volet_4_Estimation_frais_interimaires_encourus_maisons_production_aupres_des_banques_Delorme_Lajoie_2025.pdf

pdf 421 Ko Volet_4_Estimation_frais_interimaires_encourus_maisons_production_aupres_des_banques_Delorme_Lajoie_2025.pdf

nes-credit-impot-production-cinema-tele-avril-2025-2.pdf https://sodec.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/lignes-credit-impot-production-cinema-tele-avril-2025…

Mise à jour : 12 août 2025

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Ko analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

actions définies et financées en 2024-2025 incluent les actions mises en place au 1er avril 2024 ainsi que d’autres actions qui seront ajoutées d’ici le 31…

Mise à jour : 18 juin 2024

Description du Programme

pdf 821 Ko GM_lutte_changements_climatiques_bioalimentaire_MAPAQ_PALCCB.pdf

PROGRAMME D’APPUI à la lutte contre les changements climatiques dans le secteur bioalimentaire 2022-2025 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Stratégie québécoise en infrastructures publiques

pdf 9,29 Mo strategie_infrastructures.pdf

chauffage. Dans le cadre du budget 2024-2025, le gouvernement a annoncé un financement additionnel de 111,0 millions de dollars pour les années 2024-2025 et …

Mise à jour : 26 novembre 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001

pdf 1,49 Mo AINFR_2026-10001.pdf

rédigée ainsi : « Je fais suite à la décision rendue le 18 décembre 2025 dans le cadre de la demande d’accès à l’information Dossier 2025-11444, concernant…

Mise à jour : 11 février 2026

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

collèges des résultats de la vérification par un courriel. 76 Le coordonnateur de la vérification procède à la révision des dossiers de vérification de…

Mise à jour : 1 avril 2022

Prévention en santé 2025-04

pdf 34 Ko martin-lalinec-michaud_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

du possible, et ainsi améliorer le résultat de santé et de bien être d’une population. Combien dépense-t-on en dépistage du cancer du colon, du sein, pour…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Microsoft Word - Rapport-annuel-2024-2025_CAPFE-transitoire_vf

pdf 2,28 Mo CAPFE-Rapport-annuel-2024-2025.pdf

d’exception temporaire pour les autorisations ? Prévisions pour 2025-2026 À la lumière des travaux menés au CAPFE transitoire en 2024-2025, voici les…

Mise à jour : 18 novembre 2025

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Stratégie québécoise en infrastructures publiques

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

Prévention en santé 2025-04

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