Résultats de la recherche
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Audit de performance des dix grandes sociétés de transport du Québec et de l'Autorité régionale de transport métropolitain - Sommaire exécutif
pdf 2,57 Mo AuditPerform_Sommaire.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 491 Ko MR-statut-artiste-ADISQ.pdf
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Programme d’accompagnement justice et intervention communautaire (PAJIC) / Programme d'adaptabilité des règles relatives à la poursuite
pdf 1,00 Mo PROG_PAJIC_Cadre_reference_MJQ-P.pdf
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Guide d'accompagnement sur les fiches-indicateurs – organismes municipaux
pdf 907 Ko guide-accompagnement-raac-organismes-municipaux.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement
pdf 851 Ko air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-09-2020.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 1,32 Mo Rapport_5140-21-001.pdf
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Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire des insectes du sol
pdf 1,30 Mo protocole-inventaire-insectes-sol.pdf
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Technologie Verte - Groupé
pdf 865 Ko groupe.pdf
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Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!
pdf 1,53 Mo Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf
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CFFP.pdf
pdf 0,91 Mo CFFP.pdf