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Économies par année (récurrentes) (1) ÉCONOMIES LIÉES À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES Économies liées à l’achat d’équipements moins coûteux S.O. 0 ÉCONOMIES LIÉES…

consultants) Autres coûts liés aux formalités administratives Total des coûts liés à la modification des formalités administratives existantes 0 0 0 0 0 0 0…

économie ne sont liés à cette mesure. MESURE 7 : RETRAIT DE L’EXIGENCE D’ÊTRE DOMICILIÉ AU QUÉBEC POUR AGIR À TITRE DE DIRECTEUR DES SERVICES FUNÉRAIRES…

économie ne sont liés à cette mesure. MESURE 7 : RETRAIT DE L’EXIGENCE D’ÊTRE DOMICILIÉ AU QUÉBEC POUR AGIR À TITRE DE DIRECTEUR DES SERVICES FUNÉRAIRES…

10F7 Objectif Standard Énoncé de la compétence Critères de performance liés à l’ensemble de la compétence Résoudre des problèmes liés à l’atteinte des…

excessifs; o Mouvements répétitifs. • Risques liés à la sécurité ou danger pour la sécurité : o Risques liés aux phénomènes mécaniques généraux; o Risques li…

0 $ 0 $ 8 Autres coûts liés aux formalités administratives 0 $ 0 $ Total des coûts liés à la modification des formalités administratives existantes 0 $ 0 $…

6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts3 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars ($)?…

prévention et de rétablissement de la gestion des risques liés aux inondations auprès des intervenants du milieu municipal Comprendre les risques liés aux…

l’élaboration de questions liées aux enjeux éthiques (valeurs et normes) Traitement rigoureux des éléments éthiques, par exemple par l’examen des points de…