Résultats de recherche

Coordonnées pour joindre la représentante du Ministère ................................... 56 1 Contexte L’article 61.1 de la Loi assurant l’exercice des…

jours de formation par personne 2022 2023 2024 Cadre 1,19 1,30 2,24 Professionnel 1,45 1,42 1,43 Fonctionnaire 0,52 0,79 0,99 Total 38 1,23 1,31 1,45…

réguliers et occasionnels, dont 42 personnes handicapées, ce qui donne un taux de représentativité de 1,1 %. Le personnel du Ministère offre à la population…

112-63 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 6 1. Contexte La Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (L.R.Q., c. A-18.1), adoptée en…

Partie 1 : Des objectifs légitimes 4 1.1 Les enjeux de main-d’œuvre 4 1.2 La vitalité du français 5 1.3 La valorisation de la recherche et de l’innovation 6…

5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 4 …

ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent1 (ci-après « l’Entente »). Cette entente a été 1 Entente sur les ressources…

gouvernement le 1er décembre 2021. Les membres étant présents en nombre suffisant pour atteindre le quorum, la séance ordinaire est déclarée régulièrement…

gestion auprès du citoyen 29 Enlèvement de la neige 2004 2003 2002 Coût par kilomètre de voie 1 725,25 $ 1 798,40 $ 1 218,67 $ Coût par kilomètre de voie par…

of Montreal. Plan manuscrit [coul.; 67 x 121 cm] ; échelle : env. 1/4 mille : 1 po. S.é. Montréal. BAnQ numérique ; DOI : E21,S555,SS1,SSS21,P29. Consulté…