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Rapport d'examen de plainte

pdf 268 Ko Rapport_5146-18-002.pdf

souhaite y demeurer. Titulaire d’un permis de l’Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec (ci-après l’« Ordre »), elle sollicite la…

Mise à jour : 21 février 2025

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1,68 Mo 23-342_Diffusion.pdf

personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi ») ainsi que les courriels produits par le Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Guide du Programme d’infrastructures municipales pour les aînés

pdf 750 Ko GUI_PRIMA_2022.pdf

....................... 8 Documents obligatoires…

Mise à jour : 14 avril 2022

La répartition des conseillers pédagogiques, catégorie 3, dans le secteur scolaire et préscolaire (primaire, secondaire, formation générale des adultes, formation professionnelle) que nous représentons et ce, pour la période comprise entre 2010 et

pdf 312 Ko 24-501_Diffusion.pdf

Des Grandes-Seigneuries, De la Vallée-des- Tisserands, Marie-Victorin et Des Patriotes Vous trouverez ci-annexé un document pouvant répondre à votre demande.…

Mise à jour : 5 décembre 2024

Document mentionnant la proportion (%) et le nombre d’enseignants non qualifiés qui enseignent ou enseignaient dans la province pour les années scolaires suivantes : 2018-2019 à 2024-2025.

pdf 424 Ko 25-37_Diffusion.pdf

394 1 395 9 184 97% Novembre 2024 7 220 249 1 268 8 737 93% Janvier 2025 7 518 344 1 470 9 332 96% Février 2025 8 522 290 1 543 10 355 94% Mars 2025 8 549…

Mise à jour : 26 mai 2025

M44548_Diffusion.pdf

pdf 2,42 Mo M44548_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499 www.tourisme.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 8 avril 2024 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux…

Mise à jour : 8 avril 2024

Guide de rédaction du rapport final et de la fiche synthèse

pdf 167 Ko GM_guide-rapport-final-fiche-synthese-volet2-pib_MAPAQ.pdf

résultats et discussion 6. Conclusion 7. Remerciements 8. Références Il est possible de remplacer la section 1 du rapport ou une partie de celle-ci par une…

Mise à jour : 5 septembre 2025

Formulaire : Section 4 – Renseignements concernant les personnes physiques (administrateurs et actionnaires)

pdf 420 Ko Section-4-Renseignements-nouvelle-personne-physique-adm_actionnaire_FUSION.pdf

Nom_garderie_4-4-6: Nb_places_4-4-6: Nom_garderie_4-4-7: Nb_places_4-4-7: Nom_garderie_4-4-8: Nb_places_4-4-8: Oui-Non_4-4-Q2: Off Oui-Non_4-4-Q3: Off…

Mise à jour : 26 septembre 2024

Entente entre les Mi’gmaq et le Québec sur le processus de consultation et d’accommodement à l’égard d’activités relatives aux hydrocarbures

pdf 2,48 Mo hydrocarbures_Micmacs.pdf

ceux-ci, l’existence de sites d’intérêt et leur degré de sensibilité ainsi que la fréquentation du territoire d’application de l’entente et son utilisation…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Guide à l’intention du milieu municipal pour l’établissement d’une préparation adaptée aux inondations – Version 1.0

pdf 1,15 Mo GUI_preparer_reponse_sinistres_inondation_22-02-07_2.pdf

aspect de la préparation adaptée est généralement assumé par la mission Administration. 8.1 SECTION 8 SECTION 8 █ Les modalités de mise en œuvre et de suivi…

Mise à jour : 15 mars 2022

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La répartition des conseillers pédagogiques, catégorie 3, dans le secteur scolaire et préscolaire (primaire, secondaire, formation générale des adultes, formation professionnelle) que nous représentons et ce, pour la période comprise entre 2010 et

Document mentionnant la proportion (%) et le nombre d’enseignants non qualifiés qui enseignent ou enseignaient dans la province pour les années scolaires suivantes : 2018-2019 à 2024-2025.

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Entente entre les Mi’gmaq et le Québec sur le processus de consultation et d’accommodement à l’égard d’activités relatives aux hydrocarbures

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