Résultats de la recherche
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Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur
pdf 0,91 Mo Violences-caractere-sexuel-Guide.pdf
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Leviers stratégies pour prévenir et contenir la surpopulation carcérale
pdf 701 Ko leviers_strategies_surpopulation_carcerale.pdf
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Évaluation d’un programme de formation à l'utilisation des transports en commun pour les personnes présentant une déficience intellectuelle
pdf 6,68 Mo Evaluation-programme-formation-transport-commun-deficience-intellectuelle.pdf
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Suivi des recommandations de l'évaluation de l'efficacité de la politique À part entière - Phase 2
pdf 501 Ko RAP_suivi-recommandations_acc.pdf
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Copies des rapports d'inspection concernant NEW OINEG/ 9488-3550 QUEBEC INC.
pdf 11,78 Mo DO_demande_acces_2025-10-30-015_New_Oineg_MAPAQ.pdf
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Rapport annuel 2019 du Conseil de gestion de l'assurance parentale
pdf 3,52 Mo RAPG_2019.pdf
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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement
pdf 552 Ko air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique sur le Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 pour l’unité d’aménagement 121-71 dans la région de la Chaudière-Appalaches
pdf 1,06 Mo RA_PAFIT_2023-2028_R12_UA12171_MRNF.pdf
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Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec
pdf 1,77 Mo PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf