Résultats de la recherche
-
Rapport annuel de gestion 2012-2013
pdf 3,41 Mo RAG_MSP_2012_2013.pdf
-
La pauvreté, les inégalités et l’exclusion sociale au Québec : état de situation 2019
pdf 3,24 Mo RA_etat_situation_2019_CEPE.pdf
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf
-
-
Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf
-
Optique des changements climatiques - Lignes directrices générales
pdf 839 Ko PAFIRS-Optique-changements-climatiques-Lignes-directrices.pdf
-
RA_Convention_9415-1610Qcinc.pdf
pdf 1,64 Mo RA_Convention_9415-1610Qcinc.pdf
-
pecc-electrification-rapport-final.pdf
pdf 2,17 Mo pecc-electrification-rapport-final.pdf
-
-
Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 0,94 Mo MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf
Pagination page n°0 sur 0
Évaluation de la page