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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès octobre à décembre 2023-2024

pdf 651 Ko frais_formation_colloque_congres_T3_2024.pdf

bonnes pratiques en matière de police communautaire et réseautage Direction du soutien aux orientations et aux affaires législatives 1 23 novembre 2023 École…

Mise à jour : 28 février 2024

États financiers des organismes et des entreprises du gouvernement du Québec - 2020-2021

pdf 299 Ko CPTFR_etat_fin_ent_gouv2021.pdf

Commission des services juridiques Conseil des arts et des lettres du Québec Conservatoire de musique et d’art dramatique du Québec (30 juin) Corporation…

Mise à jour : 17 mai 2022

Devenir tuteur d'un de vos proches - Comment se préparer

pdf 2,94 Mo broch_devenir_tut.pdf

prévus par les gouvernements provincial et fédéral. Si souhaité, il est possible de recourir à des services professionnels pour le faire. À la fin de la…

Mise à jour : 8 avril 2026

Projet de loi sur les véhicules hors route

pdf 737 Ko vehicules_hors_routes_memoire.pdf

des orientations pénales du ministère de la Justice Association des directeurs de police du Québec École nationale de police du Québec Sûreté du Québec Santé…

Mise à jour : 26 octobre 2020

Rapport financier des organismes municipaux 2022 – Autres renseignements financiers non audités

xlsx 602 Ko autres_renseignements_financiers_non_audites_2022.xlsx

et application de la loi 1 654c 655c Évaluation 2 2829 6700 Autres 3 2830 6701 Sécurité publique Police 4 2831 6702 Sécurité incendie 5 2832 6703 Sécurité…

Mise à jour : 17 mai 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant la Loi sur la sécurité dans les sports afin principalement de renforcer la protection de l’intégrité des personnes dans les loisirs et les sports

pdf 421 Ko 2023-0230_air.pdf

avec les corps de police du Québec, au même titre que celle déjà existante avec le MEQ pour la vérification des antécédents judiciaires des personnes œuvrant…

Mise à jour : 15 février 2024

2307027-141 - Document

pdf 6,61 Mo 2307027-141-document.pdf

pour la qualité de son expertise-conseil, qui fait dorénavant partie intégrante de son offre de services. Le Bureau du Ndakina du Grand Conseil de la Nation…

Mise à jour : 4 août 2023

Mon testament

pdf 722 Ko PUB_JAVP_Testament.pdf

préalables de services funéraires et un contrat d’achat préalable de sépulture. Depuis 2021, un registre est en place pour retracer ces contrats et avant de…

Mise à jour : 13 mai 2025

Autres renseignements financiers non audités 2021

pdf 1,13 Mo RF_non_audite_muni_loc_conso.pdf

Administration générale Greffe et application de la loi 1 Évaluation 2 Autres 3 Sécurité publique Police 4 Sécurité incendie 5 Sécurité civile 6 Autres 7…

Mise à jour : 18 janvier 2022

GUI-guide-marque-MRIF.pdf

pdf 8,15 Mo GUI-guide-marque-MRIF.pdf

FRANCOPHONIE 26 2.4 DÉTAILS Section no 3 Boîte à outils Police de caractères La police de caractères de la plateforme est Object Sans, une police québécoise…

Mise à jour : 2 mars 2022

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