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Programme d'aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2025-005156

pdf 7,72 Mo DAI_no_BSM-2025-005156.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 16 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Programme d'aide financière d’urgence (AFU) N/Réf.…

Mise à jour : 27 avril 2026

Mémoire complémentaire concernant la répartition des postes de résidence dans les Modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2020-2021

pdf 194 Ko nombre_postes_residents_medecine_disponibles_programmes_formation_medicale_postdoctorale_2021_memoire_complementaire.pdf

effectifs médicaux; • faire approuver la proposition de planification des effectifs médicaux (PEM) 2021- 2025 en spécialités par le ministre; • établir un…

Mise à jour : 29 septembre 2020

club-petits-dejeuners_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 3,29 Mo club-petits-dejeuners_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

santé publique dans le cadre des consultations sur la Stratégie nationale de prévention en santé Avril 2025 Introduction C’est en tant que partenaire de…

Mise à jour : 22 septembre 2025

V admin Reg exploitations agricoles

pdf 121 Ko rea-2025-03-12-exploitations-agricoles-va.pdf

exploitations agricoles, publié à la Gazette officielle du Québec le 12 mars 2025 et entrera en vigueur le 1er novembre 2025, à l’exception des articles 2, 7…

Mise à jour : 12 juin 2025

Statistiques sur des constats signifiés et le montant des amendes des radars photographiques (fixes et mobiles) en 2024 - BSM-2025-004803

pdf 187 Ko DAI_no_BSM_2025-004803.pdf

646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 20 janvier 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Radars photos N/Réf. : BSM-2025…

Mise à jour : 23 janvier 2025

Descriptions d'emplois reliées à certains postes - BSM-2025-004907

pdf 185 Ko DAI_no_2025-004907.pdf

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 13 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Descriptions d'emplois N/Réf. : BSM-…

Mise à jour : 14 février 2025

Notes sténographiques des audiences de la Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques - BSM-2025-004926

pdf 213 Ko DAI_no_2025-004926.pdf

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 20 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Notes sténographiques N/Réf. : BSM-2025…

Mise à jour : 21 février 2025

Guide du participant - Programme Technoclimat

pdf 897 Ko guide-participant-technoclimat.pdf

date à partir de laquelle les dépenses et les engagements en lien avec le projet pourraient être considérés, ne pourrait être antérieure à la date…

Mise à jour : 15 janvier 2025

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

pdf 10,25 Mo 25-224_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Prévisions effectuées par le ministère de l’Éducation concernant le nombre d’enseignants que le Ministère estime nécessaire pour combler les besoins en formation générale des jeunes, les besoins en personnel enseignant pour les 10 prochaines a

pdf 1,97 Mo 25-374_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 6 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 16 octobre 2025

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Statistiques sur des constats signifiés et le montant des amendes des radars photographiques (fixes et mobiles) en 2024 - BSM-2025-004803

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Notes sténographiques des audiences de la Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques - BSM-2025-004926

Guide du participant - Programme Technoclimat

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

Prévisions effectuées par le ministère de l’Éducation concernant le nombre d’enseignants que le Ministère estime nécessaire pour combler les besoins en formation générale des jeunes, les besoins en personnel enseignant pour les 10 prochaines a

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