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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant le Code de construction et le Code de sécurité

pdf 650 Ko 2025-0005_air.pdf

dans l’industrie de l’électricité. Les impacts sont projetés sur une période de cinq ans, soit de 2025 à 2029. Les 2 Commission de la construction du Québec.…

Mise à jour : 6 mars 2025

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Ko 25-837_Diffusion.pdf

405,1 Total 4 429,5 Répartition des coûts par année Année TOTAL (k$) 2023-2024 1 024,4 2024-2025 1 287,6 2025-2026 1 090,0 2026-2027 1 027,5 2027-2028 0,0…

Mise à jour : 23 février 2026

Rapport de mission New York, États Unis

pdf 467 Ko rapport-mission-new-york.pdf

participé activement à la CW-NYC dans le cadre d’une mission qui s’est déroulée du 22 au 25 septembre 2025. Il a pris part à divers événements publics et…

Mise à jour : 22 avril 2025

Le Plan économique du Québec – Mise à jour d’octobre 2016

pdf 4,41 Mo AUTFR_miseajourOct2016.pdf

provision pour éventualités. TABLEAU 1 Résultats réels 2015-2016 comparés au budget 2016-2017 (en millions de dollars) 2015-2016 Budget 2016-2017 Révisions …

Mise à jour : 11 décembre 2020

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Juillet 2019

pdf 612 Ko air-halocarbures-07-2019.pdf

proposée sur la base de diverses études dont les résultats applicables dans d’autres provinces, territoires ou pays ont été transposés au Québec. Les …

Mise à jour : 20 août 2025

Documents détenus par l’organisme et contenant « l’objet de la rencontre »

pdf 9,06 Mo DA-documents-contenant-objet-rencontre-MRIF-20230726-001.pdf

66950965 | 固话：+86 532 66950965 2025/7/14 12:28 Re:RE: Re:Introduction of - Ma, Lin - Outlook about:blank 4/5 www.mri.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère des Finances

pdf 4,37 Mo MINFR_RAG2018-2019.pdf

RAPPORT ANNUEL 2018-2019 MINISTÈRE DES FINANCES Présentation des résultats Présentation des résultats 11 1. PRÉSENTATION DES RÉSULTATS Résultats à l’égard…

Mise à jour : 1 octobre 2019

Arts, lettres et communication (500.A1)

pdf 1,17 Mo 500-A1-art-lettre-communication.pdf

Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 24-436-07_w1 http://www.quebec.ca/ iii Historique des versions Janvier 2025 Ajout des codes…

Mise à jour : 19 février 2024

Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

pdf 1,84 Mo Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

collèges des résultats de la vérification par un courriel. 76 Le coordonnateur de la vérification procède à la révision des dossiers de vérification de…

Mise à jour : 21 janvier 2022

2024-076 – Plan de transformation numérique du ministère MAMH

pdf 1,51 Mo DAI_2024-076_plan_transformation_numerique_MAMH.pdf

comme un accélérateur incontournable de la transformation numérique. Bref, pour atteindre des résultats à la hauteur de nos attentes, il faut être à…

Mise à jour : 15 août 2024

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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Rapport de mission New York, États Unis

Le Plan économique du Québec – Mise à jour d’octobre 2016

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Juillet 2019

Documents détenus par l’organisme et contenant « l’objet de la rencontre »

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère des Finances

Arts, lettres et communication (500.A1)

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2024-076 – Plan de transformation numérique du ministère MAMH

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