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aspect de la préparation adaptée est généralement assumé par la mission Administration. 8.1 SECTION 8 SECTION 8 █ Les modalités de mise en œuvre et de suivi…

en lien avec l’établissement; • 78,8 % s’appliquent aux activités en ligne entre les membres de la communauté; • 53,8 % s’appliquent dans les activités de…

36 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $ 6 499 1 8 000 $…

autorisé tel qu’il le déclare; ci-après appelé « le prestataire de services ». LES PARTIES CONVIENNENT CE QUI SUIT : 1. Le prestataire de services consent à…

Daniel Barrette, maire, dûment autorisé en vertu de la résolution ci-jointe prise par son conseil, ci-après désignée la « Bénéficiaire», ci-après…

........................................ 8 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES ........................................................................…

........................................ 8 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES ........................................................................…

des impacts _________________________________________________ 8 4.5 Consultation des parties prenantes ______________________________________ 8 5. Petites et…

ministre la soumission ci-jointe (ci-après appelée « la soumission »), atteste que les déclarations ci-après sont complètes et exactes. Au nom de , (Nom du…

au paragraphe 3 de l’annexe 8.3. Article 8.4 : Coopération Les Parties conviennent de travailler en étroite collaboration sur les mesures d’intérêt commun…