Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 2,34 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf
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Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec
pdf 768 Ko b4_ri_rf2016_sommation.pdf
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Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec
pdf 735 Ko b5_opt_rf2016_sommation.pdf
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Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier
pdf 1,49 Mo PO-consultation-mines_MERN.pdf
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Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA
pdf 773 Ko PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf
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Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale
pdf 3,31 Mo RAG_MTESS_2019-2020.pdf
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Pour un aménagement concerté du territoire – 1994
pdf 205 Ko orientations_amenagement.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D
pdf 11,78 Mo BRO_ogat_groupeD.pdf
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Étude sur les stéréotypes sexuels et rapports égalitaires entre les garçons et les filles
pdf 3,57 Mo Etudes-Stereotypes.pdf
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