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service d’accueil vont : — faire une activité à laquelle ils n’avaient pas pensé ; — visiter une ville ou une région qui n’était pas prévue dans leur…

informer les organismes coordonnateurs de la suspension de la mesure STA [Ville], le Madame ou Monsieur Untel Titre Organisme Adresse Ville Code postal Objet…

responsable de la réalisation de l’infrastructure de transport collectif; • L’organisme ou sa filiale ne fournit aucun financement ni cautionnement pour la…

formulaire de demande de transfert de bail qui doit être signé par le LOCATAIRE actuel et le nouveau ou fournir tout document légal confirmant le transfert.…

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1572 engagent leurs CER dans le respect de la réglementation de FDA 15 Pourquoi est-ce important? Ville Nombre de chercheurs/etudes ayant signé le formulaire…

bien-fondé de celles-ci. Également, l’extraction fournie inclut tous les établissements puisqu’il ne nous est pas possible d’extraire les données par ville…

Directions régionales Pour obtenir davantage de renseignements sur cette politique, sur les documents à fournir et un suivi sur une demande en cours, vous…

place et à leur entretien afin d'embellir le territoire de la municipalité en lien avec le concours Villes et villages fleuris du Québec et communauté…

d’expropriation à HQ afin de faciliter la réalisation de son projet visant à fournir de l’électricité notamment à la ville de New York, lequel inclut la…