Résultats de la recherche
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Rapport de vérification particulière
pdf 723 Ko RappVerif_ExamInf2023_Etap3_P1.pdf
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Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain
pdf 4,20 Mo CNTAA_Rapport_Synthese.pdf
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Plan de gestion du saumon atlantique 2016-2026
pdf 5,61 Mo plan-gestion-saumon-atlantique.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des mesures envisagées en matière de copropriété sur les particuliers
pdf 7,65 Mo analyse_impact_reglementaire_pour_particuliers.pdf
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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
pdf 4,75 Mo DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf
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2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 19,55 Mo DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf
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Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement (LAPVIC) 2023-2024
pdf 4,51 Mo RA_LAPVIC_2023-2024_MJQ.pdf
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Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités
pdf 1,01 Mo FSC-Rapport-evaluation.pdf
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