Résultats de recherche

gouvernementaux chapitre I-7.1 à jour au 1er avril 2023, LégisQuébec, 2023, chap.1, art. 1, consulté le 19 juin 2023, URL…

d’urgence 9-1-1 conformément au règlement3 permettant de s’assurer qu’ils sont équipés d’appareils de télécommunication de type ATS adaptés aux personnes…

services de garde éducatifs .... 13 5.1.1.1 Tableau relatif à tous les enfants admissibles à des services de garde éducatifs (tableau 1) ..................…

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Andrée Laforest Le 15 mai 2024 Ministre des Affaires municipales TITRE : Nouvelles…

II Annexe III Réglementation fédérale 1.1 Le médicament figure à la Liste des drogues sur ordonnance du Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., c.…

des attentes du programme de la 1re année du 1er cycle du primaire. 96 Livrer une version personnalisée ne fait pas partie des attentes du programme de la 1…

21.4, al. 1, par. 1(a) 38 Art. 21.4, al. 1, par. 1(b) 39 Art. 21.4, al. 1, par. 1(c) et art. 95 40 Art. 21.4, al. 1, par. 1(d) 41 Règlement sur la langue de…

et des Forêts 2 1. Description de la perturbation 1.1 Nature Les feux no 213, no 274, no 334 et no 449 ont été provoqués par la foudre. 1.2 Dates et périodes…

Localisation(s) de(s) lieu(x) de capture Territoire visé À Kirkland, sur les lots 1 076 453, 1 252 222, 1 251 858, 1 251 859 et 6 304 572 (45°27'04.7"N…

chapitre S-4.1.1, r. 2, à jour au 1er mai 2017, [Québec], Éditeur officiel du Québec, 51 p. QUÉBEC (2017c). Loi sur les services de garde éducatifs à…