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Entente-portant-sur-les-clauses-nationales-Signée-FSSS-BNG-emp (002).pdf

pdf 7,96 Mo Entente-nationales-FSSS-CSN-avril2023-mars2028.pdf

2023 au 31 mars 2025 2,00 %. b) À compter du 1er avril 2025 2. spécialisée a) Période allant du 1er avril 2023 au 31 mars 2025 majoration de traitement de…

Mise à jour : 30 juillet 2025

Liste des engagements financiers - Décembre 2024

pdf 0,95 Mo 2024-12_MSSS.pdf

transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 janvier 2025 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son…

Mise à jour : 6 mai 2025

Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026

pdf 2,77 Mo PL_mise-valeur-territoire-public.pdf

demandes d’achat. INDICATEUR CIBLE 2022-2023 CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 Lignes directrices révisées – – 31 mars 2025 – OBJECTIF 2.2…

Mise à jour : 26 février 2025

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8,87 Mo 24-639_Diffusion.pdf

200 Oui Résultats scolaires 866057 École Massey-Vanier Escalade 01 – Enrichissement en sport 2 7 8 7 0 340,00 2025,00 340,00 2025,00 340,00 2025,00 340,00 …

Mise à jour : 6 février 2025

Comptes publics 2022-2023 – Volume 2

pdf 7,14 Mo CPTFR_vol2-2022-2023_Seconde_edition.pdf

au processus d’autorisation parlementaire habituel a débuté en 2022-2023 et se poursuivra jusqu’en 2025-2026. D’ici la fin du processus de migration, pour…

Mise à jour : 13 février 2024

Comptes publics 2022-2023 – Volume 2

pdf 6,86 Mo CPTFR_vol2-2022-2023.pdf

au processus d’autorisation parlementaire habituel a débuté en 2022-2023 et se poursuivra jusqu’en 2025-2026. D’ici la fin du processus de migration, pour…

Mise à jour : 13 février 2024

Master Mémoire RQGE budget Québec 2026-2027.docx

pdf 9,42 Mo RQGE.pdf

PAR LE MOUVEMENT DE L’ACA. Ministère BESOINS 2025-2026 PROJETÉ 2026-2027 PROJETÉ 2027-2028 PROJETÉ 2028-2029 PROJETÉ 2029-2030 % Investissement quinquennal …

Mise à jour : 17 février 2026

association-quebecoise-de-prevention-suicide_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 402 Ko association-quebecoise-de-prevention-suicide_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

de prévention du suicide Appel à contribution – Stratégie nationale de prévention en santé Avril 2025 Préambule à une stratégie de prévention en santé sans…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Mémoire concernant le Projet de règlement établissant le processus de sélection du scientifique en chef

pdf 361 Ko 2025-1762_memoire.pdf

l’égard de chacun des secteurs, le rayonnement de la science et de ses résultats au Québec, ailleurs au Canada et à l’étranger. Le 2 mai 2025, M. Rémi…

Mise à jour : 5 février 2026

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

pdf 670 Ko Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

12.1. Suivi des résultats La convention d’aide financière contient les modalités de transmission par le bénéficiaire de l’ensemble des données nécessaires à…

Mise à jour : 8 septembre 2025

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Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Comptes publics 2022-2023 – Volume 2

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