Résultats de la recherche
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Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026
pdf 1,46 Mo 25-668_Diffusion.pdf
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Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026
pdf 1,46 Mo 25-668_Diffusion.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial
pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf
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Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf
pdf 1,84 Mo Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement- prépublication
pdf 0,91 Mo 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_air.pdf
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Sondage auprès des employeurs de personnes diplômées de la formation professionnelle
pdf 1,82 Mo Sondage-employeur-relance-secondaire.pdf
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Pour un aménagement concerté du territoire – 1994
pdf 205 Ko orientations_amenagement.pdf
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RAA_Region_13_VF.pdf
pdf 1,79 Mo RAA_Region_13_VF.pdf
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Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec
pdf 1,70 Mo Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf