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. La coupe de bois peut se faire par différents intervenants . Un propriétaire peut effectuer lui-même sa récolte, sans aide externe ou avec le soutien d’un…

a) Conservation des pièces justificatives La garderie doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à…

progresse entre ces niveaux, l’effort d’aménagement prévisible et les suivis requis suivent la même tendance. De même, les cibles à atteindre seront plus…

progresse entre ces niveaux, l’effort d’aménagement prévisible et les suivis requis suivent la même tendance. De même, les cibles à atteindre seront plus…

progresse entre ces niveaux, l’effort d’aménagement prévisible et les suivis requis suivent la même tendance. De même, les cibles à atteindre seront plus…

Prolongation de contrat et renouvellement de CAQ chez le même employeur Lorsqu’une AFR doit renouveler son CAQ pour l’emploi occupé chez le même employeur,…

principalement des ouvrages américains, forcément écrits en anglais. Il n’y a guère de traductions. Ces mêmes textes sont les sources de référence utilisées…

campagnes à la direction des partis politiques et au contrôle des dépenses électorales; • la tenue du Registre des entités politiques autorisées au Québec; •…

que soit le niveau de pratique, et ses effets bénéfiques sur le plan individuel et social sont les mêmes, peu importe le contexte de pratique. En ce sens, le…

organisations désirant obtenir des fonds dans le cadre du PPDSAC doivent s’engager à offrir elles- mêmes ces activités ou convenir d’une entente avec une…